Etudes géotechniques et Loi Elan
Sol Structure, votre bureau d'études
Nous réunissons, au sein d’une structure pluridisciplinaire, une équipe d’experts et développons une méthodologie de travail performante et agile, nourrie par les retours d’expérience terrain, afin de proposer les solutions techniques et de mise en œuvre les plus adaptées.
Dans le cadre de la Loi Elan (Evolution du Logement, de l'Aménagement et du Numérique), adoptée par 3 arrêtés du 22 juillet 2020, parus au Journal Officiel en août 2020 à 3 trois dates distinctes, de nouvelles obligations en matière d'études de sol s'imposent pour prévenir les risques liés aux mouvements de terrain, notamment dans les zones touchées par la sécheresse et le retrait-gonflement des argiles (RGA).
Que vous soyez un particulier ou un professionnel, nous vous aidons à comprendre et à appliquer la loi ELAN à votre projet.
Qu'est-ce que la
La loi Elan (Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique), adoptée en 2020, vise à faciliter la construction, accélérer la rénovation et améliorer l’accessibilité des logements. Destinée aux particuliers et aux professionnels ayant des projets immobiliers, elle impose également des obligations en matière de sécurité des constructions.
Ainsi, pour prévenir les risques liés aux mouvements de terrain, notamment dans les zones exposées au retrait-gonflement des argiles (RGA), une étude géotechnique préalable devient obligatoire lors de la vente de terrains situés dans ces zones. Elle impose :
=> Au vendeur d’un terrain constructible : de fournir une étude de sol préalable (mission G1)
=> Au futur propriétaire ou constructeur : de réaliser une étude de conception (mission G2) avant le début des travaux.
Quel type doit être réalisée ?
L’étude géotechnique permet d’analyser le sol et d’adapter la construction aux risques du terrain.
La norme NF P 94-500 définit deux types d’études :
- Étude G1 (Préalable) : Fourni par le vendeur, ce diagnostic identifie les risques majeurs du terrain. Elle est à la charge du vendeur et doit être remise à l'acheteur lors de la vente du terrain.
- Étude G2 (Conception) : Réalisée avant la construction, elle définit précisément les fondations et les mesures à adopter pour garantir la stabilité du bâtiment. Elle est à la charge de l'acheteur ou du constructeur.
En général, une mission G1 ou G2 prend entre 4 et 6 semaines, en tenant compte des délais nécessaires aux investigations sur site, aux essais en laboratoire et à l’analyse des résultats. Il est recommandé d’anticiper cette étude dès la mise en vente du terrain ou avant le dépôt du permis de construire.
Nos conseils et services selon
Avant d’entamer votre projet de construction ou de transaction immobilière, il est essentiel de bien comprendre les caractéristiques du sol. Découvrez nos conseils et services adaptés à chaque situation pour garantir la pérennité et la sécurité de vos ouvrages.
Choisissez l'étude de sol G1 PGC pour la vente ou l'achat d'un terrain constructible
La mission G1 se compose d’une étude de site (ES) permettant de déterminer les premières spécificités du terrain grâce à une étude documentaire et des principes généraux de construction (PGC) qui permettent d’identifier les premiers risques géotechniques. Le cas échéant, un programme d’investigation pourra être établi. Aucune ébauche dimensionnelle n’est réalisée à ce stade d’avance du projet. Cette étude géotechnique préalable est donc insuffisante pour démarrer tous travaux de construction.
Choisissez l'étude de sol G2 pour les constructions, surélévations ou extensions (Loi Elan)
L’étude de sol G2 concerne les projets de construction (projet neuf ou d’extension) et réhabilitation (surélévation par exemple). Elle vise à ajuster le projet aux aléas présents sur le terrain. Par exemple, l’étude de sol G2 permet d’adapter le système de fondation de votre future projet afin d’éviter que cette dernière ne se fissure à cause de problématiques de sol. Ces dernières années, l’étude des sinistres a montré que de nombreuses constructions connaissent des fissures en raison de problématiques de sol. En rendant obligatoire l’étude de sol dans les zones à risque, le législateur entend mieux évaluer les risques naturels et réduire les sinistres.
Choisissez une étude de sol G5 à tout moment de l'étape d'un projet de construction.
Que ce soit à l'étape d'un projet sur un ouvrage existant ou avant d'envisager des travaux de réparation après un sinistre, une étude de sol de type G5 peut présenter de nombreux avantages pour sécuriser et prévenir de tous risques pour la suite de votre projet.
Prêt à vous lancer ou besoin de plus de précisions sur la nature de votre situation pour bien choisir votre prestation, contactez notre équipe !
faire appel à Sol Structure ?
Des solutions géotechniques sur mesure et fiables.
Expertise technique et modélisation avancée
Des solutions géotechniques adaptées à chaque projet.
Qualité et rigueur dans nos méthodes
Une compréhension détaillée et une gestion optimale des risques.
Innovation et recherche en géotechnique
Technologies de pointe pour des résultats de haute qualité.
Accompagnement personnalisé
Suivi tout au long du projet pour une réalisation fluide et des délais respectés.
